Immatriculé un bateau

Salut la gang !

Je me posait une question et je me suis dit que probablement que quelqu'un ici peut me répondre....

Comme vous le savez, je me suis fait donné un bateau, et maintenant qu'il est fonctionnel, je doit avoir les papiers requis pour ne pas manger un ticket, car je me suis fait inspecté à la première mise a l'eau.... ben ouais toi, fallait ben que j'aille a l'ile charon pour me faire écoeurer un peu.. bref j'vous conterait sa plus tard...

Alors, puisque la personne qui m'a donné le bateau ne l'avait pas mis a son nom, tout comme son ami qui lui avait vendu, le bateau est donc au nom de..??? bref, je veux le mettre a mon nom et je sais pas coment faire trop trop....

Serais-je mieu de déclarer que le bateau est artisanal et que je l'ai construit, ce qui veut dire que je n'ai pas de no de série et on part a 0.
OU je déclare tout l'information que j'ai, soit le no de série de la coque et du moteur (car il y en a un..), et je déclare que je ne connais pas l'ancien propriétaire..

???????

En fouillant sur le net, j'ai trouvé ces 2 formulaires :

http://www.tc.gc.ca/wwwdocs/Forms/84-0166_0710-12_BO.pdf
http://www.tc.gc.ca/wwwdocs/Forms/84-0172F_1204-05_F.pdf


Je pense remplir seulement le deuxième et m'essayer a service canada....

Qu'en pensez-vous ?? avez-vous des conseil/suggestion/truc a me donner ??


C'est sur que si c'est trop compliqué, j'vais laissé tombé et prendre le risque de manger un ticket, mais j'ai pas envie... anyway, y'a rien de dangeureux la dedans, la seule crainte que j'ai c'est de me faire pogner par un policier qui pense que j'ai volé le bateau.....

T'aurais du fouiller sur le forum y'a un formulaire dans la section vente de bateau en sticky.... lol

Je crois que sa va etre moins compliqué de le déclaré comme ancien proprio inconnue.

Quand tu déclare comme ancien proprio inconnu... sa passe pas comme un bateau volé ???

si non m'en va m'en volé un pis jle met a mon nom !!

Ma allé voir le formulaire que tu mentionne et je m'occupe de sa aujourd'hui !

tien nous au courant DRONDEAU pcke jtarrangé comme toi avc ma réguine,mais ya rien de volé la dedans moi too;jlai acheté ché un dealer en +,imagine

OK mini donne des nouvelles !

a date j'ai remplie le formulaire et envoyé au N-B pour le traitement..

J'ai mentionné le no de série de la coque, mais pas le QC720777 qu'il y avait déja sur le bateau, ce qui veut dire que c'est comme s'il n'a jamais été immatriculé, théoriquement, si sa se passe comme je le pense, ils devraint simplment me réatrtribué un no du genre qcxxxxx ou 10Dxxxxx..... j'dois attendre 5 jours ouvrable plus le temps du traitement de la demande, j'en ai donc pour 1 mois vus que c'est gouvernemental...........

Jvous tiens au courrrant !

ok merci ,mais jpense 2 semaines pi cest réglé généralement cé pas trop long pour recevoir tes papiers(kan tous es a lordre)lol,mais moi va falloir jfasse une demande artisanale,nouvelle construction,ya pas de sérial number,mais ca serai une coque sea ray jpense avant leur faillite dans les années 70,old school,ca se peu tu ca ?

et puis vous avez des nouvelle a propos de votre démarche les gars?

Non.... toujours pas de nouvelle..... on s'entend tu que j'attend après le gouvernemaman............... sa peut être looooooooonnng !
( lire : sa va être long, comme d'habitude... )

Si je suis chanceux, sa sera immatriculé pour la saison prochaine !

J'ai eu un retour...... négatif !

Ils m'ont retourner toute la documentation que j'avais envoyé plus une déclaration que je dois remplir et retourner, mais dans cette dite déclaration, je dois fournir des informations que je n'ai pas nécessairement, ce qui fait sans doute que je ne pourrais pas immatriculé le bateau.... bref je vais remplir cette déclaration, et il faut que je la fasse signé par un notaire ou un avocat... un chance que j'en connais, si non sa me couterai un notaire...

bref c't'un paquet de trouble... j'pense pas que je vais réussir a l'immatriculé.

Fak si jme fait pogné, le plus simple sera de le couler pour pas manger un ticket !!

Osti de bureaucratie a marde !

J'vous redonnerai des nouvelles lorsque j'aurais un retour, dans un autre bon 2-3 semaine !

L'autre option est de le boiter....

Trouve quelques choses de similaire qui est scrap (lire pas chere) et immatricule le a la place...

garde la mécanique et fou sa dans un petit glastron gt150 j'ai vue deux ou trois coque avec remorque en tres bonne bonne état cette été pour des pinut des super beau et bon bateau ses petit glastron!

naaaahh j'met pas une cent la dessus.......

sa s'en va a un chalet sur un petit lac où y'a pas de police.... pis j'vais en acheter un qui sera légal quand j'aurais les moyens...

anyway, jle roule même pas ce bateau là, c'est mes frères qui en profite, moi j'roule en baja !

J'ai un ami dans la meme situation il a recupere un bateau qui etait "a donner" sans aucun papiers etc.
Il a trouve un document sur le site de transport canada specifiquement pour des bateaux sans proprietaires.

Le formulaire ci bas est pour un batiment commercial mais peut etre qu'un appel a transport canada te premetterais de retracer celui pour des batiments de plaisances...

http://www.tc.gc.ca/wwwdocs/Forms/84-0178F_1209-04_F.pdf

Je vous avais oublié pour celle-là.....

Bonne nouvelle, j'ai reçu une réponse positive de la part du GV. Puisqu'un avocat à signé ma déclaration mentionnant que le bateau n'a pas de papier et qu'il n'est pas volé mais n'a simplement jamais été transférer, ils m'ont accordé un certificat d'immatriculation pour mon embarquation. Il est donc à mon nom, et je suis 100% légal !

Maintenant je le vend en toute légalité et je garde le cash de ce bateau qui m'a été donné

il non demander aucun preuve?

beennnn.... le document contenant tout l'information de l'embarquation et ma déclaration signé par un notaire ou un avocat, un avocat dans mon cas.

sa a quand même pris 2 tentative.....

Salut DRondeau,

Peux tu me référé les documents qui ont été utilisé ???

Je suis dans la même situation pour un bateau que j'ai acheté ... Ancien proprio non retraçable en plus !!!

Tierarzt a écrit:Salut DRondeau,

Peux tu me référé les documents qui ont été utilisé ???

Je suis dans la même situation pour un bateau que j'ai acheté ... Ancien proprio non retraçable en plus !!!

Salut !

Si ma mémoire est bonne, c'est ces 2 formulaires que j'ai utilisé :

Renseignement sur l'embarquation
http://www.tc.gc.ca/wwwdocs/Forms/84-0166_0710-12_BO.pdf

Confirmation qu'il n'est pas volé ou autre (doit être signé par un notaire/avocat)
http://www.tc.gc.ca/wwwdocs/Forms/84-0178F_1209-04_F.pdf


t'envoie sa au nouveau-brunswick par la poste et sa prend environ 2 semaine avoir une réponse.



Je vais confirmer en arrivant chez moi que c'est bien ces 2 formulaires que j'ai envoyé pour pas que t'envoie n'importe quoi inutilement. J'te reviens avec la confirmation ce soir ou demain.

Parfait et par principe comment fait on pour vérifier s'il est volé ?

appel la police avec le no de série de la coque et du moteur, ils pourrons sans doute te dire s'il à été déclaré volé.... ou les assurances....

Parfait je regardes sa !!!