cout de transfaire de titre

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cout de transfaire de titre

Message par slow le Lun 19 Jan - 19:50

comment coute le tranfaire de titre d'un bateau au federale.il y a tu une taxe lors de la vante de particulier a particulier !!!

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Re: cout de transfaire de titre

Message par philcollins le Lun 19 Jan - 21:06

Il n'a aucun frais si tu fais la demande par la poste. Si tu passe par un centre d'emploi Canada, c'est de mémoire, 10$

Et non, pour la vente d'un bateau entre particulier, il n'a pas de taxe de vente. Sur la remorque, oui, la t.v.q. s'applique.
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Re: cout de transfaire de titre

Message par pierreafeu le Lun 19 Jan - 23:19

philcollins a écrit:Il n'a aucun frais si tu fais la demande par la poste. Si tu passe par un centre d'emploi Canada, c'est de  mémoire, 10$

Et non, pour la vente d'un bateau entre particulier, il n'a pas de taxe de vente. Sur la remorque, oui, la t.v.q. s'applique.

Oui tu as raison, un petit truc pour la remorque, quand j'ai acheté mon bateau au printemps, j'ai dit au préposé de la SAAQ que j'ai acheté un tout et que la remorque était incluse dans le prix, je n'ai pas payé de taxe.

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Re: cout de transfaire de titre

Message par slow le Mar 20 Jan - 21:29

merci pour vos réponse sa ma éclairé

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Re: cout de transfaire de titre

Message par philcollins le Mar 20 Jan - 22:35

On veut des photos de ton bateau,
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