C'est la loi !

AH AH !!  j'espère que tout le monde a des cartes à bord...

Je suis tombé la dessus et je trouve sa drôle !

"C’est la loi  
En vertu du Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques de la Loi sur la marine marchande du Canada, 2001, tous les bâtiments naviguant en eaux canadiennes doivent avoir à bord et utiliser les cartes marines et les publications nautiques connexes émises par le Service hydrographique du Canada ou avec l’autorisation de celui-ci."


http://www.charts.gc.ca/charts-cartes/index-fra.asp


au bas de la page...


sa veux dire quoi au juste..?

Ca va te rassurer.... lol

(2) Le capitaine et le propriétaire d’un navire de moins de 100 tonneaux n’ont pas à avoir à bord les cartes, documents et publications visés au paragraphe (1) si la sécurité et l’efficacité de la navigation n’est pas compromise compte tenu du fait que la personne chargée de la navigation connaît suffisamment, dans la zone où le navire est appelé à naviguer :

ah ah !! merci !! t'as fouillé plus en profondeur que moi ! t'as checké sur ta carte ? lol

Non je l'avais appris lors de mon cours de navigation.

ha on dirai que ta une carte fait a l'ordi

Quelle est la loi pour l'alcool à bord ?

L'alcool à bord ? Pareil qu'en char. Pis se faire pogner en bateau, c'est pas juste la perte de la carte bateau, c'est aussi le permis de conduire du char en même temps.

philcollins a écrit:Ca va te rassurer.... lol

(2) Le capitaine et le propriétaire d’un navire de moins de 100 tonneaux n’ont pas à avoir à bord les cartes, documents et publications visés au paragraphe (1) si la sécurité et l’efficacité de la navigation n’est pas compromise compte tenu du fait que la personne chargée de la navigation connaît suffisamment, dans la zone où le navire est appelé à naviguer :

C'est pas ce que Carte bateau indique.....

https://cartebateau.com/fr/carte-marine-obligatoire-canada-permis-bateau

''Le conducteur d’une embarcation de plaisance doit avoir à bord, pour chaque zone où le navire est appelé à naviguer, la dernière édition des cartes marines de l’endroit où il navigue afin d’être informé des récents changements sur le plan d’eau.''

Mais selon http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-95-149/page-2.html#h-4

(2) Le capitaine et le propriétaire d’un navire de moins de 100 tonneaux n’ont pas à avoir à bord les cartes, documents et publications visés au paragraphe (1) si la sécurité et l’efficacité de la navigation n’est pas compromise compte tenu du fait que la personne chargée de la navigation connaît suffisamment, dans la zone où le navire est appelé à naviguer :

a) l’emplacement et les caractéristiques des éléments cartographiés suivants :

(i) les routes de navigation,


(ii) les feux de navigation, les bouées et les repères,


(iii) les dangers pour la navigation;

philcollins a écrit:Ca va te rassurer.... lol

(2) Le capitaine et le propriétaire d’un navire de moins de 100 tonneaux n’ont pas à avoir à bord les cartes, documents et publications visés au paragraphe (1) si la sécurité et l’efficacité de la navigation n’est pas compromise compte tenu du fait que la personne chargée de la navigation connaît suffisamment, dans la zone où le navire est appelé à naviguer :

Exactement la réponse est la bonne
Celui qui connaît son plan d'eau a pas besoin de carte marine j ai appris ca en suivant un cour de navigation

NJOY : et toi tu a suivi ton cour de quelle façon !

philcollins a écrit:Non je l'avais appris lors de mon cours de navigation.

Moi aussi je l'ai appris dans le cours, avec plein d'autre chose!! Et non le GPS ne remplace pas les cartes marines papier (tant qu'à être sur le sujet!!)

Tiboutte a écrit:

Heu...Dekessé; l'alcool c'est comme en char... ?!? Pour le conducteur jespere parce que en voiture, c'est pas d'alcool dans l'habitacle, non ? Alors qu'en bateaux les bassager ont le droit de boire, non ?! Jespere parce que moi je suis solidère, j'accompagne mon boat quand c'est mon chum qui chauffe !!! Mouhahahaha

au Québec ,mais en Ontario ta pas le droit ,

Au Québec:
Les conducteurs du bateau peuvent consommer de l'alcool, mais il est bien important de respecter la limite permise avec un taux d'alcoolémie maximal de 0,08.


En Ontario
Aucune alcool n'est permis sur un bateau (speed, cudy, cruiser moto, opendeck boat).

Transport Canada:
La navigation de plaisance et l'alcool
Conduite en état d'ébriété
La conduite en état d'ébriété constitue une infraction au Code criminel du Canada.

Les conducteurs qui présentent plus de 80 milligrammes d'alcool par 100 millilitres de sang sont passibles des pénalités suivantes :

1er délit : amende minimale de 600 $
2e délit : minimum de 14 jours d'emprisonnement
3e délit : minimum de 90 jours d'emprisonnement
La sentence maximale peut varier selon les lois provinciales en vigueur.

Consommation d'alcool
Dans la plupart des provinces, Il est permis de consommer de l'alcool à bord des embarcations qui remplissent toutes les conditions suivantes :

L'embarcation est munie de couchettes fixes.
L'embarcation est munie d'installations fixes pour la cuisson.
L'embarcation est munie d'une toilette fixe.
L'embarcation est ancrée ou amarrée le long du rivage.
Vérifier les règlements propres à chacune des provinces en ce qui a trait aux restrictions du transport de l'alcool (OPP pour l'Ontario, la SQ pour le Québec et la GRC pour le reste du Canada).

Gilligan a écrit:L'alcool à bord ? Pareil qu'en char. Pis se faire pogner en bateau, c'est pas juste la perte de la carte bateau, c'est aussi le permis de conduire du char en même temps.

Bien sûr, je voulais dire à .08 et plus pour le conducteur. Je ne sais pas si les passagers eux, ont le droit de lever le coude quand l'embarcation est en mouvement. Et me semble qu'on peut transporter de l'alcool dans le bateau vu qu'en général, on n'a pas de coffre arrière comme en auto.

Au Québec, c'est seulement le capitaine qui est sur la loi de l'alcool mais en Ontario, c'est tous

Rêve d'eau a écrit:

philcollins a écrit:Ca va te rassurer.... lol

(2) Le capitaine et le propriétaire d’un navire de moins de 100 tonneaux n’ont pas à avoir à bord les cartes, documents et publications visés au paragraphe (1) si la sécurité et l’efficacité de la navigation n’est pas compromise compte tenu du fait que la personne chargée de la navigation connaît suffisamment, dans la zone où le navire est appelé à naviguer :

Exactement la réponse est la bonne
Celui qui connaît son plan d'eau a pas besoin de carte marine j ai appris ca en suivant un cour de navigation

NJOY : et toi tu a suivi ton  cour de quelle façon !

Carte bateau ....et c'est pour ça que j'ai toute les cartes de Québec à Ottawa et les milles iles !

J'ai quelques questions concernant l'alcool à bord.
Disons que moi je ne bois pas d'alcool. J'ai un bateau 18 pieds open deck pas de toilette. Est ce que j'ai le droit d'avoir de l'alcool à bord ? Est ce que les passagers on le droit de consommer en navigant ??

killer bee a écrit:J'ai quelques questions concernant l'alcool à bord.
Disons que moi je ne bois pas d'alcool. J'ai un bateau 18 pieds open deck pas de toilette. Est ce que j'ai le droit d'avoir de l'alcool à bord ? Est ce que les passagers on le droit de consommer en navigant ??

Je crois que j'ai été clair dans les explications. Je recommence:

Québec: Oui pour la boisson sur un bateau ( peu importe la sorte) et seulement le capitaine est sur la lois du .08

Ontario: Aucune boisson à bord d'un bateau lorsque tu quittes ta marina peut importe la sorte de bateau

et surtout pas à l'encre.......
je soupais avec un verre de vin.........à ne pas faire meme à l'encre dans le bois

J'ai déjà entendu que ça prenait une toilette abord?

killer bee a écrit:J'ai déjà entendu que ça prenait une toilette abord?

Non... messemble que ce que j'ai lu, de RickyT si j'me trompe pas... si ta toilette est pas pump out, t'as pas le droit de l'avoir en ontario...






Mais moi ce que je me pose comme question au sujet des lois Ontario VS Qc....

lorsque le bateau est immatriculé au QC, avec un QC123456... le bateau n'est-il pas soumis au loi du qc seulement ? en matière d'équipement bien sûr, car pour l'alcool c'est autre chose..

Un peu comme pour les lois en véhicule.. ton véhicule doit passer les normes établie au Qc, et s'il n'est pas conforme à l'ontario c'est pas grave parce que tu es conforme au loi de ta province d'origine... c'est pas comme sa en bateau ? ou vu que c'est transport Canada, les lois sont pareil partout...


De toute façon, j'pense pas en respecter beaucoup des lois en ontario... c'est sûr que j'ai de l'alcool a bord et que j'ai ma petite toilette portapotty...

De mémoire les portapotty ne sont pas légale en Ontario, tu peu avoir une amande en te faisant vérifier... Il ont pour leur dire que si tu en a une, tu peu la vider dans le lac... mais sa reste a vérifier!

ma chier dans une chaudière a place.... sa c'Est sûr j'vais la vider dans l'eau !!!







mais quel raisonnement de chaudron !

C'est ce que je me disais, tu chie direct dans le lac, évite les intermédiaires en Ontario!!

Question , si je suis à l'ancre et que je planifie dormir a cet endroit, est ce que le capitaine peu dépasser le .08?