Immatriculation à 2 propriétaires

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Immatriculation à 2 propriétaires

Message par max 1.6 le Jeu 21 Sep - 21:08

Je viens de me rendre compte que mon bateau est à mon nom mais nous sommes 2 à le payer.
Savez vous si, comme les autos, on peut immatriculer un bateau au nom de 2 propriétaires?

max 1.6

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Re: Immatriculation à 2 propriétaires

Message par mégaleauman le Jeu 21 Sep - 23:25

Enregistré ou immatriculé, dans les deux cas le bateau peut être mis à deux noms, le mien par exemple est immatriculé à mon nom et à celui de mon épouse, dans le cas de l'enregistrement le formulaire présente 2 cases: propriétaire primaire et propriétaire secondaire.

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Re: Immatriculation à 2 propriétaires

Message par max 1.6 le Ven 22 Sep - 11:09

Enregistré ou immatriculé?
J'ai juste 1 papier du fédéral moi.

max 1.6

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Re: Immatriculation à 2 propriétaires

Message par mégaleauman le Sam 23 Sep - 8:34

Dans votre cas ça se fera par une Demande de permis d'embarcation de plaisance (c'est un enregistrement).

INFORMATION ICI

FORMULAIRE À COMPLÉTER ICI

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Re: Immatriculation à 2 propriétaires

Message par max 1.6 le Dim 24 Sep - 10:47

Parfait merci je vais aller voir ça

max 1.6

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Re: Immatriculation à 2 propriétaires

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