Bateau sans papier

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Bateau sans papier

Message par Dfranc41 le Sam 12 Sep - 13:58

bonjour, je me lignerais pour ramasser un bateau dans le vraiment pas chère, mais les papier on pas suivi le bateau donc il n'a pas le nom du dernier proprio enregistrer, est ce qu'il est quand même possible de transféré le bateau a mon nom ou c'est vraiment du troub a faire. Si c'est faisable et que quelqu'un l'a déjà fait j'aimerais avoir la marche à suivre car sur le site du gouvernement c'est pas très clair, merci

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Re: Bateau sans papier

Message par Jacques007 le Sam 12 Sep - 15:34

Tu as juste a fouiller un peux sur le site ici sur les sujets... bateau sans papier d'enregistrement sa reviens quelques fois par été...


En passant de ce que tu dis .... je ferais attention a ne pas me brulé en touchant au bateau ...... un bateau sans papier et pas cher sa sens pas bon...

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Re: Bateau sans papier

Message par Anglo Loutre le Sam 12 Sep - 15:55

Commencez à faire signer un papier qui ressemble à celui-ci par votre vendeur, et par la suite si ce document est en votre possession , il deviendra moins inquiétant de Vous adresser à Transport Canada pour un nouveau document ( permis d' embarcation )

==============================================

CERTIFICAT DE VENTE


D'UN BATEAU OU ENGIN DE PLAISANCE
DOTÉ D'UN MOTEUR D'UNE PUISSANCE EGALE OU SUPERIEURE À …………
OU D'UNE LONGUEUR SUPÉRIEURE À …………. MÈTRES


Je soussigné : _______________________________________________________________

(Nom en capitales, prénom usuel souligné)



Adresse : ___________________________________________________________________


___________________________________________________________________


|__|__|__|__|__| _____________________________________________________

(code postal)



CERTIFIE avoir vendu le : _____________________ mon bateau de plaisance.

Nom du bateau :_____________________________________________________________

N° d'inscription du bateau : ____________________ Bureau d'inscription : ________________

à M. : _____________________________________________________________________
(Nom en capitales, prénom usuel souligné)

Adresse : ___________________________________________________________________

___________________________________________________________________

|__|__|__|__|__| ______________________________________________________
(code postal)


Je CERTIFIE, en outre, que ce bateau n'a subi aucune des transformations susceptibles de rendre nécessaire une nouvelle visite par un délégué de TC et que ce bateau est conforme à la norme TP 1332 F de 2010

A ___________________, le __________________
Signature du vendeur (1)



(1) Si ce certificat est complété à la machine à écrire, le vendeur fera précéder sa signature de la mention "Lu et approuvé".
En cas de succession, le certificat devra être signé par chacun des héritiers.
Indiquer la qualité du signataire, suivie du cachet s'il s'agit d'une société.

===============================================

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Re: Bateau sans papier

Message par Dfranc41 le Sam 12 Sep - 17:04

En fait c'est que le gars la acheter pour avoir le pied donc il n'a s fait suivre les papier, mais moi j'ai un pied qui fait dessus et il demande un prix ridicule pour sen débarrasser, l'intérieur est complet et très propre, jais déjà fait les démarche pour âtre sur qu'il n'étais pas voler

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Re: Bateau sans papier

Message par DRondeau le Dim 13 Sep - 12:51

J'ai déjà fait la procédure pour immatriculer un bateau sans nom qui m'a été donné... et j'ai tout bien documenté sur le forum, cherche, tu vas trouver Wink

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Re: Bateau sans papier

Message par Gilligan le Dim 13 Sep - 15:18

@Dfranc41 : Déjà fait moi aussi pour obtenir un "permis d'embarcation de plaisance" et non une immatriculation. C'est deux procédures bien différentes. Regarde sur le site de transport Canada. Le permis c'est le no. qu'on voit sur l'avant de la coque du genre 10D39244 par exemple.

Mon bateau actuel (photo d'avatar) avait passé de l'un à l'autre sur un lac des Laurentides et les proprios successifs n'avaient pas pris la peine de faire transférer les papiers vu qu'il n'y avait pas de police ou de garde-côtière sur le lac. Donc, le contrat de vente que m'a signé le vendeur n'avait aucune valeur puisque c'est le nom du dernier proprio inscrit dans le registre au Nouveau-Brunswick qui compte. Envoie quand même la copie de ce contrat à Moncton. Le contrat proposé par M. Loutre est un bon exemple. Et en passant, inutile de chercher le nom du dernier proprio par le no. de permis : C'est une information nominative soumise à la loi sur la protection des renseignements personnels.

Je n'ai eu qu'à remplir un document qui s'appelle "Déclaration sous serment" (sur le site de transport Canada) pour expliquer pourquoi je ne pouvais fournir un contrat signé par le dernier proprio du permis. Ensuite, j'ai payé $5. pour faire apposer le tampon d'un commissaire à l'assermentation. Va voir sur le site justice Québec, tu vas trouver la liste de ceux près de chez toi. Et fouille un peu partout sur le forum comme te suggère Jacques007.

Bonne chance pour installer la mécanique, j'ai fait la même chose de mon vieux Glastron à mon... Moins vieux Glastron le printemps dernier.

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Re: Bateau sans papier

Message par Dfranc41 le Lun 14 Sep - 3:05

Jais finalement acheter la coque, celui qui l'avais ma donner le nom du dernier proprio enregistrer, malheureusement il est décédé il y a un certain temps. Sa change tu que chose d'avoir le nom ou sa change rien du tout et c'est la même procédure??

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Re: Bateau sans papier

Message par DRondeau le Lun 14 Sep - 12:01

mort ou pas, sa change rien...

tu fais signé une déclaration par un avocat/notaire comme quoi c'est pas volé...c'est tout bien indiqué dans le formulaire du gouvernement.

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Re: Bateau sans papier

Message par Gilligan le Lun 14 Sep - 16:22

@ Dfranc41 : Oui, ça change tout. Il te faut un contrat signé par la succession du dernier proprio enregistré. Comme moi j'ai fait ce printemps : une amie m'a donné (oui, oui, gratos) un voilier dériveur-lesté à cabine de 20' en parfait état et tout équipé qui appartenait à son père décédé 5 ans plus tôt. La mère de mon amie a co-signé le contrat de donation vu qu'elle était légataire universelle.

Si tu ne trouve pas la veuve ou autre héritier, commence par écrire ton histoire sur le document "Déclaration sous serment" et envoie-le à Moncton (par poste recommandée) après l'avoir fait tamponner par un commissaire. N'oublie pas d'ajouter le formulaire de transfert avec photocopie de ton permis de conduire avec une photo du bateau.

Si ça te revient avec la mention "refusé", alors là seulement tu peux penser à aller voir un avocat / notaire mais tu devras te préparer à sortir tes piastres, ces gens-là ne travaillent pas "pro bono" ! Mais évidemment, si t'es plein comme un boudin, tu peux toujours aller voir tout de suite un avocat / notaire.

Mais si tu étais fortuné, tu n'aurais sûrement pas acheté un bateau "dans le vraiment pas cher"... En tout cas, bonne chance dans tes démarches et bon courage pour les travaux de remise en état. Tu nous publiera des photos et description de tes travaux, svp !

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Re: Bateau sans papier

Message par Dfranc41 le Mar 15 Sep - 1:52

Non effectivement j'ai pas une fortune à mettre la dessus, surtout qu'on prévois une maison bientôt et on vient d'avoir un bébé, merci pour l'info, je vais vérifier si je peut savoir qui est légataire et si je peut entrer en contact avec, sinon je vais faire la déclaration sous serment et espérer que sa fonctionne

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Re: Bateau sans papier

Message par DRondeau le Mar 15 Sep - 11:33

D'après mon expérience, ta seule option est la déclaration sous serment....


Je suis chanceux, j'ai un avocat dans ma famille, sa m'a rien couté, et je sais que pas tout le monde ont cette chance, mais j'pense pas que sa devrait te couter très cher, après tout, tu l'as eu gratuit le bateau Wink

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Re: Bateau sans papier

Message par Dfranc41 le Mar 15 Sep - 19:32

Pas gratuit mais presque, est ce qui a quelqu'un qui est capable de me sortir le modèle et l'année avec le numéro de série. Zmu017210277.

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Re: Bateau sans papier

Message par Anglo Loutre le Mar 15 Sep - 20:56

Si les No sont exact, les deux derniers chiffres avancent que c' est un 1977



Guy Paré.

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Re: Bateau sans papier

Message par DRondeau le Mar 15 Sep - 22:21

Dfranc41 a écrit:Pas gratuit mais presque, est ce qui a quelqu'un qui est capable de me sortir le modèle et l'année avec le numéro de série.  Zmu017210277.        


Si t'as eu sa gratos, c'est un bon deal, et je metterais le montant qui faut pour l'imatriculer et le remettre en ordre, tant que sa te coute pas plus que 3000$... pcq sa vaut pas ben ben plus que sa en coup en état de marche.

TK, j'espère ta femme sais que tu vas être occupé cet hivers ! Wink

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Re: Bateau sans papier

Message par Dfranc41 le Mar 15 Sep - 22:51

Je pense pas qu'il me coûte très chère, je lais payer 100$, l'autre pour le mécanique je l'ai changer contre un ski dodo qui valais 250-300$, de ce que je sait j'ai 2 gear a changer pour le pied, un tune un moteur à faire et changer le tapis à l'intérieur car il est usée, je vais sûrement recouvrir les banc éventuellement car il sont brun (laid) et en arrière je veut faire une plate forme coussin pour que madame puisse se faire bronzé, à la place du Du vert moteur et des 2 siège qui étais chaque côté du couvert

En plus la toile de transport est neuve

La je suis à la recherche du modèle et je ne trouve rien

C'est un bateau st-maurice boat inc 20 pied 1977

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Message par Gilligan le Ven 18 Sep - 1:00

En tout cas, la coque est très belle pour un '77. Il n'a sûrement jamais frappé de roches. Une marque que je ne connaissais pas. On voit sur Google Images quelques photos : "Bateaux St-Maurice, Shawinigan".

Probablement une copie de bateau américain comme Doral qui fabriquait (entre autres) des copies de Cobalt dans les années '80. T'as quoi comme moteur et comme pied ?

Pour ce qui est du tapis, c'est bien possible que tu aies aussi le plancher en contreplaqué à changer comme je l'ai fait dans mes deux Glastron '73 et '77. C'est toujours pourri ces planchers-là...À moins que le bateau ait toujours été protégé d'une toile pendant 38 ans !

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Re: Bateau sans papier

Message par Dfranc41 le Ven 18 Sep - 1:25

La seul chose que j'ai trouver sur la marque c'est que c'était fabriquer à Shawinigan, probablement une copie oui car dans mes recherche j'ai vu plusieurs marque/modèle très semblable

J'ignore quesqu il y avais comme pied/moteur car je l'ai acheter sans mécanique

La coque est effectivement très clean, le fond je l'ai vérifier et il est encore solide, comme neuf je dirais, c'est plus le tapis qui a un peut d'usure ou la circulation est plus fréquente dans le bateau mais c'est pas si pire, c'est surtout que la couleur est plus très à la mode lol!

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Re: Bateau sans papier

Message par Gilligan le Ven 18 Sep - 2:00

Acheté sans mécanique, mais compte-tenu de la grosseur du bateau et de l'année, c'était peut-être un 6 cylindres en ligne. La grosseur de la boîte cache-moteur est un indice. Au fait, le vendeur pouvait pas te le dire ? Et regarde la forme du trou dans le tableau. Ça te dit ce qu'il y avait comme drive.

Si c'est un grand trou rond ou encore, carré avec les coins ronds, c'est du OMC et comme ce trou est plus grand qu'un trou Mercury ou Volvo, t'es condamné à installer du OMC (pas cool). Si tu veux installer du Mercury, t'es obligé de refaire toute la structure du tableau (transom)... Big job ! J'espère pour toi que c'est un trou de forme ovale à la verticale (Mercury, Volvo). M. Anglo Loutre pourrait t'en dire plus à ce sujet.

Mon premier bateau-moteur acheté en 2012 était un Doral, un cuddy cabin, copie du Cobalt Condesa CS 23 de 1983 acheté sans mécanique avec un trou carré pour pied OMC 800.

Ancien voileux, je ne connaissais rien aux bateaux à moteur. Quand j'ai réalisé mon erreur, j'ai revendu le bateau pour des peanuts à un gars qui était beaucoup plus ferré que moi dans ce genre de travail.


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Re: Bateau sans papier

Message par Dfranc41 le Ven 18 Sep - 11:47

D'après moi c'était dequoi du genre 4.3 mercruser, moi j'ai un 350 omc pour mettre dedans

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Re: Bateau sans papier

Message par Gilligan le Sam 19 Sep - 3:07

La forme du trou dans le tableau te donne la réponse. Y'a aussi les trous dans le plancher des supports de moteur : Les Mercury sont soutenus juste sur l'avant et l'arrière du bloc est boulonné sur le transom plate. Les 350 OMC sont soutenus par 4 supports dont 2 sont hydrauliques chaque côté du bloc et 2 sont fixes sur l'unité intermédiaire. Ça sert à incliner le moteur et le pied en même temps pour le trim. Les OMC sont surnommés "stringer" parce que les supports sont fixés sur des longerons (string) de la coque.

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