taxe a payer pour le bateau acheter en ontario
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taxe a payer pour le bateau acheter en ontario
hier j ai eu une surprice, une lettre du gouv de qc, qui me demmander de le contacter, pour mon bateau acheter l annee passee en ontario, je dois payer de taxe:((((
est ce que ce normal? avez vous attendu d histoire pareile?
est ce que ce normal? avez vous attendu d histoire pareile?
iulian- Messages : 91
Date d'inscription : 24/06/2014
Re: taxe a payer pour le bateau acheter en ontario
http://hebertmaritime.com/content/view/45/76/lang,french/
Invité- Invité
iulian- Messages : 91
Date d'inscription : 24/06/2014
Re: taxe a payer pour le bateau acheter en ontario
Toujours mieux de s' informer avant plus tôt qu' après
Pas toujours vrais que c' est un deal, souvent les autres frais arrivent après.
Le piège se fait lorsque Vous êtes revenus chez-vous et que Vous avez voulu faire le transfert à votre nom, les provinces se parlent.
Ils sont gentils à votre rencontre, parce qu' ils voient que: (( tiens regarde donc ça, comment il a l' air heureux de son achat, Ça va bien vous disent ils ? Ha oui Vous l' avez acheter en Ontario, alors bienvenue au KUbec plaisancier ))
Guy Paré
Pas toujours vrais que c' est un deal, souvent les autres frais arrivent après.
Le piège se fait lorsque Vous êtes revenus chez-vous et que Vous avez voulu faire le transfert à votre nom, les provinces se parlent.
Ils sont gentils à votre rencontre, parce qu' ils voient que: (( tiens regarde donc ça, comment il a l' air heureux de son achat, Ça va bien vous disent ils ? Ha oui Vous l' avez acheter en Ontario, alors bienvenue au KUbec plaisancier ))
Guy Paré
Invité- Invité
Re: taxe a payer pour le bateau acheter en ontario
iulian a écrit:hier j ai eu une surprice, une lettre du gouv de qc, qui me demmander de le contacter, pour mon bateau acheter l annee passee en ontario, je dois payer de taxe:((((
est ce que ce normal? avez vous attendu d histoire pareile?
Ils vont se fier a votre contrat de vente.
Si il n'y a pas de montant dessus, il reste encore une chance de vous accorder.
Je suis pas certain que cette taxe est constitutionnelle cependant. Je suis pas avocat, mais un canadien a le droit de parcourir le pays a a guise sans encombres selon la charte des droits. D'ailleurs c'est débattu au sujet des taxes qui concernent l'alcool et les transactions interprovinces en ce moment. Le même principe s'applique ici.
espritv8- Messages : 157
Date d'inscription : 02/03/2012
Re: taxe a payer pour le bateau acheter en ontario
j en ai eu u tres bon prix, 8000 pour un regal 2000.... tres propre et sans aucune probleme je dois rajouter 9.5 %
merci pour vos reponces
merci pour vos reponces
iulian- Messages : 91
Date d'inscription : 24/06/2014
Re: taxe a payer pour le bateau acheter en ontario
J'ai eu la même surprise lors de l'achat de mon 255. Je le savais, j'ai pris une chance, j'ai perdu...
Sauf qu'ils ne connaissent pas le montant réel de ma transaction et j'ai égaré tous les documents der la transaction...
Sauf qu'ils ne connaissent pas le montant réel de ma transaction et j'ai égaré tous les documents der la transaction...
philcollins- Messages : 1012
Date d'inscription : 25/06/2012
Age : 67
Localisation : Caraquet N.B.
Re: taxe a payer pour le bateau acheter en ontario
Avez vous transférer vos immatriculations en QC ou laisser les ON ?
max 1.6- Messages : 108
Date d'inscription : 11/10/2014
Re: taxe a payer pour le bateau acheter en ontario
L,'immatriculation est de juridiction fédérale. J'ai gardé le numéro "ON------" mais mon adresse de correspondance était au Québec. Je sais que le vendeur n'a pas été contacté par Revenu Québec.
philcollins- Messages : 1012
Date d'inscription : 25/06/2012
Age : 67
Localisation : Caraquet N.B.
Re: taxe a payer pour le bateau acheter en ontario
philcollins a écrit:J'ai eu la même surprise lors de l'achat de mon 255. Je le savais, j'ai pris une chance, j'ai perdu...
Sauf qu'ils ne connaissent pas le montant réel de ma transaction et j'ai égaré tous les documents der la transaction...
Donc tu n'a pas vraiment perdu?
espritv8- Messages : 157
Date d'inscription : 02/03/2012
Re: taxe a payer pour le bateau acheter en ontario
Non, j'ai pas perdu mais ca fait toujours mal d'envoyer un cheque de 5000$ au ministre du revenu du Québec.
philcollins- Messages : 1012
Date d'inscription : 25/06/2012
Age : 67
Localisation : Caraquet N.B.
Re: taxe a payer pour le bateau acheter en ontario
Avez-vous un numéro de téléphone ou le nom d'une personne a contacter ? Je tente de les contacter avant d'avoir moi aussi un avis
LeDeauville- Messages : 1
Date d'inscription : 05/03/2019
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