Bateau Quebec
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taxe a payer pour le bateau acheter en ontario

5 participants

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Message par iulian Sam 25 Nov - 13:26

hier j ai eu une surprice, une lettre du gouv de qc, qui me demmander de le contacter, pour mon bateau acheter l annee passee en ontario, je dois payer de taxe:((((
est ce que ce normal? avez vous attendu d histoire pareile?
iulian
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Message par Invité Sam 25 Nov - 13:33



http://hebertmaritime.com/content/view/45/76/lang,french/

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Message par iulian Sam 25 Nov - 13:40

Sad((((
merci
iulian
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Message par Invité Sam 25 Nov - 13:49

Toujours mieux de s' informer avant plus tôt qu' après

Pas toujours vrais que c' est un deal, souvent les autres frais arrivent après.

Le piège se fait lorsque Vous êtes revenus chez-vous et que Vous avez voulu faire le transfert à votre nom, les provinces se parlent.
Ils sont gentils à votre rencontre, parce qu' ils voient que: (( tiens regarde donc ça, comment il a l' air heureux de son achat, Ça va bien vous disent ils ? Ha oui Vous l' avez acheter en Ontario, alors bienvenue au KUbec plaisancier ))



Guy Paré

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Message par espritv8 Sam 25 Nov - 14:23

iulian a écrit:hier j ai eu une surprice, une lettre du gouv de qc, qui me demmander de le contacter, pour mon bateau acheter l annee passee en ontario, je dois payer de taxe:((((
est ce que ce normal? avez vous attendu d histoire pareile?

Ils vont se fier a votre contrat de vente.
Si il n'y a pas de montant dessus, il reste encore une chance de vous accorder.

Je suis pas certain que cette taxe est constitutionnelle cependant. Je suis pas avocat, mais un canadien a le droit de parcourir le pays a a guise sans encombres selon la charte des droits. D'ailleurs c'est débattu au sujet des taxes qui concernent l'alcool et les transactions interprovinces en ce moment. Le même principe s'applique ici.

espritv8

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Message par iulian Sam 25 Nov - 14:57

j en ai eu u tres bon prix, 8000 pour un regal 2000.... tres propre et sans aucune probleme je dois rajouter 9.5 %
merci pour vos reponces
iulian
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Message par philcollins Lun 26 Fév - 11:31

J'ai eu la même surprise lors de l'achat de mon 255.  Je le savais, j'ai pris une chance, j'ai perdu...


Sauf qu'ils ne connaissent pas le montant réel de ma transaction et j'ai égaré tous les documents der la transaction...
philcollins
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Message par max 1.6 Lun 26 Fév - 12:30

Avez vous transférer vos immatriculations en QC ou laisser les ON ?

max 1.6

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Message par philcollins Lun 26 Fév - 19:20

L,'immatriculation est de juridiction fédérale. J'ai gardé le numéro "ON------" mais mon adresse de correspondance était au Québec. Je sais que le vendeur n'a pas été contacté par Revenu Québec.

philcollins
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Message par espritv8 Ven 2 Mar - 10:12

philcollins a écrit:J'ai eu la même surprise lors de l'achat de mon 255.  Je le savais, j'ai pris une chance, j'ai perdu...


Sauf qu'ils ne connaissent pas le montant réel de ma transaction et j'ai égaré tous les documents der la transaction...

Donc tu n'a pas vraiment perdu? Laughing Laughing

espritv8

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Message par philcollins Dim 4 Mar - 20:23

Non, j'ai pas perdu mais ca fait toujours mal d'envoyer un cheque de 5000$ au ministre du revenu du Québec.
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Message par LeDeauville Mar 5 Mar - 18:07

Avez-vous un numéro de téléphone ou le nom d'une personne a contacter ? Je tente de les contacter avant d'avoir moi aussi un avis
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