Bateau Quebec
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Amende SALÉE Canadienne recu sans avoir traverser la douane américaine!!!!!!!!!!!!!!!!!

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Message par Marc Ultra Jeu 25 Aoû - 22:50

Bonjour a tous
J ai besoin de conseil
Dimanche dernier,j'ai fait demi tour en face de la douane canadienne ,sans aller au Etat Unis .
Lundi le douanier ( M. FOURNIER) m'appel,et je lui explique que je fessais un tour de bateau et voulait montrer a un ami le FAMEUX quai doit dangereux  des douanes sur le Richelieu ( IL A SUREMENT PAS AIMÉ).
Il me dit que j'ai été photographier et que je suis allé au USA.OU EST LA LIGNE!!!!!!en tout cas pas au douane Américaine.........
Je lui répond que je ne me suis jamais rendu au poste frontalier USA et de plus que la douane Canadienne étais toujours a vue.
Il me dit qu'il y a la UNE  bouée de douane,et je lui répond -Pas très évident a voir en vague de 3 pieds !!!De plus ou est la ligne ,ça ,a mon sens , doit prendre 2 bouées!!
A la fin de la conversation,je lui demande si il a conséquence----- et il répond NON......
3 jours plus tard,courrier Purolater avec belle amande de 1000$  Grand MERCI A L'AGENT DE DOUANE M.FOURNIER  
Je préfère payer  avocat ou autre pour me défendre.
Quelqu'un a t'il un conseil ou ressource  svp
Merci

Marc Ultra

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Message par RickyT11 Ven 26 Aoû - 0:18

Une idée comme ça:

Avant de te payer un avocat, appel le Journal de Montréal. C'est une bonne histoire et les avocats vont te contacter tout seul.
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Message par mégaleauman Ven 26 Aoû - 8:36

On peut voir sur les cartes que la frontière Canada-USA se situe juste un peu après qu'on ait croisé la cabane des douanes canadiennes. Bien avant le Fort Montgomery. Un jour, un douanier Américain me l'avait fait remarqué parce-que j'avais navigué avec mes enfants sur le devant du bateau (chose interdite sur le lac Champlain), jusqu'en face du Fort Montgomery. Il m'avait donné seulement un avertissement. D'un autre côté, quand on navigue aux Mille-Îles, il est permis de naviguer dans les eaux Américaines tant qu'on ne débarque ou s'ancre pas du côté Américain... Je pense aussi qu'il te faut un bon avocat...
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Message par mixterra Ven 26 Aoû - 9:22

J'ai déplacer ton sujet dans la section general qui est plus l'endroit approprié pour ton cas!!
mixterra
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Message par Mychel Ven 26 Aoû - 11:21

Le problèmes avec l'avocat c'est qu'il va couter plus cher que le ticket

Il y a peut être SOS Ticket qui pourrait donner des conseils
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Message par NJOY Ven 26 Aoû - 12:15

Salut Marc....j'espère qu'il vont annuler cette amande qui n'a pas de bon sens.

C'est n'importe quoi pour se remplir les poches.

Si au moins cet argent servait a se payer un quai...lol

Lache pas !
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Message par Buddy1 Ven 26 Aoû - 14:51

Marc Ultra a écrit:Bonjour a tous
J ai besoin de conseil
Dimanche dernier,j'ai fait demi tour en face de la douane canadienne ,sans aller au Etat Unis .
Lundi le douanier ( M. FOURNIER) m'appel,et je lui explique que je fessais un tour de bateau et voulait montrer a un ami le FAMEUX quai doit dangereux  des douanes sur le Richelieu ( IL A SUREMENT PAS AIMÉ).
Il me dit que j'ai été photographier et que je suis allé au USA.OU EST LA LIGNE!!!!!!en tout cas pas au douane Américaine.........
Je lui répond que je ne me suis jamais rendu au poste frontalier USA et de plus que la douane Canadienne étais toujours a vue.
Il me dit qu'il y a la UNE  bouée de douane,et je lui répond -Pas très évident a voir en vague de 3 pieds !!!De plus ou est la ligne ,ça ,a mon sens , doit prendre 2 bouées!!
A la fin de la conversation,je lui demande si il a conséquence----- et il répond NON......
3 jours plus tard,courrier Purolater avec belle amande de 1000$  Grand MERCI A L'AGENT DE DOUANE M.FOURNIER  
Je préfère payer  avocat ou autre pour me défendre.
Quelqu'un a t'il un conseil ou ressource  svp
Merci

Marc Ultra

La première et unique chose à faire est de communiquer au numéro de télépone inscrit sur le constat d'infraction et tu demandes à ce que la totalité de la preuve te sois divulguée.

Lorsque tu le demandes, ils n'ont pas le choix de te la faire parvenir.  C'est ton droit.
Idéalement, fait la demande par écrit.

Tu pourras prendre connaissance de ce qu'il te reproche exactement et quels éléments de preuves ils vont utilisés.
Tu sauras aussi contre quoi tu vas te débattre.

Tu pourrais même être surpris de lire des traces de votre discussion téléphonique et plein d'autres choses comme la météo, la fameuse photo entre autre.

Par la suite, si tu désires consulter un avocat, il n'auras pas besoin de faire venir "la preuve" puisque tu l'auras déjà.  
Tu auras sauvé un brun ou deux avec ta propre démarche.

Bonne chance

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Message par Jacques007 Ven 26 Aoû - 20:15

A défault de plus avoir J.E

Tu peux appeler ou écrire a Radio-Canada a l'émission ( La Facture ) moin chers qu'un avocat et aussi sinon plus efficace.
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Message par chaoscube Lun 29 Aoû - 11:16

Je ne sais pas comment se plan d'eau la est fait...mais aux 1000iles tu peux aller naviguer côté USA tant que ca te plait...mais tu ne dois pas mettre un pied sur un quai, ni mettre l'ancre dans l'eau sur le sol américain sans t'avoir enregistrer à une douane avant. Mais tu peux naviguer dans les eaux américaines comme bon te semble "si tu ne met pas un pied sur terre".
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Message par DRondeau Lun 29 Aoû - 12:08

Malheureusement, il n'est pas possible de comparer les miles iles et le lac champlain au niveau des lignes frontalière...

Lac champlain, est couper sur la longueur, donc un coup passer la frontière, peu importe la berge que t'enligne, c'est au US.

Tandisqu'au miles iles, la frontière traverse sur la largeur, et d'un coté c'est US, et de l'autre c'est Canada.
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Message par bebitte3o Lun 29 Aoû - 14:25

DRondeau a écrit:Malheureusement, il n'est pas possible de comparer les miles iles et le lac champlain au niveau des lignes frontalière...

Lac champlain, est couper sur la longueur, donc un coup passer la frontière, peu importe la berge que t'enligne, c'est au US.

Tandisqu'au miles iles, la frontière traverse sur la largeur, et d'un coté c'est US, et de l'autre c'est Canada.

Ça fais à je sais pas combien de fois j'explique  cà depuis un certain temps, personnellement je comprend pas pourquoi lesgens vont jouer la,esseyé de le faire en auto pour le fun...
Par contre l'amende de 1000$ c'est fou raide,j'en connais à tonne qui ce sont fait pogné par les américains et très rare ont eu des amendes  mais au Québec c'est devenu très abusif !
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