achat d'un bateau aux États-Unis

Montrealer a écrit:Importer un bateau est TRES simple, ca ne vaut pas la peine de payer quelqu'un pour le faire pour toi. Je suis alle chercher un bateau au sud de la pensylvanie l'ete passee.

Voici ce que tu auras besoin:

1. Imprimer une copie de l'annonce publicitaire du bateau avant de faire le voyage aux EU (sera un atout lorsque tu passe aux douanes).
2. Au niveau du financement je ne sais pas comment ca pourrait fonctionner mais moi j'ai apporte 10 000$ cash et le reste je l'avais payer par transfert bancaire. *** Attention pour les transferts bancaires la personne qui a l'argent dans son compte dois etre au Quebec pour effectuer le transfert. Tu ne peux pas appeler ta banque des EU pour qu'ils fassent le transfter pour toi, tu dois etre en surrcursale, pour un financement, pas certain comment ca fonctionnne...
3. Contrat de vente signe par le vendeur avec un prix (prix separee pour le bateau et la remorque), doit etre raisonablement proche de la valeur anoncee (c'est pour cette raison qu'un copie de l'annonce est utile...)
4. Documents d'immatriculation du bateau et de la remorque (signe par le propretaire afin de prouver le transfert de propriete)
5. S'assurer que le numero de serie du bateau ET la remoque est identique a celle sur les documents (moi la remorque n'avait pas de Numero de serie dessus donc ca m'a causer toute sorte de problemes aux douanes...)
6. Traverser en ontario tu payes seulement la taxe federale (selon un collegue qui l'a fait), mais selon un de mes amis qui travaille en fiscalite au gouv. provinciale, si tu ne "t'auto quotise" pas, ils viendront eventuellement te pogner avec des interets. Le federal et le provincial se transfert ces infos). Moi j'ai passe a une douane Quebecoise et j'ai paye les deux taxes sur place.
7. Rendu au quebec, il suffit de remplir le forumlaire federal pour immatriculer le bateau au canada. Si la remoque a plus de 15 ans, on peut aller directement a la SAAQ pour immatriculer la remorque sans inspection. Si elle a moins de 15 ans il faut faire une inspection au Canadian Tire ou autre lieu pour "certifier" la remorque avant de l'immatriculer au Quebec. (A mon avis cette loie est a l'envers, vives le Quebec...)

Pas plus compliquer que ca pour importer un bateau au QC/Canada

Montrealer a écrit:I
6. Traverser en ontario tu payes seulement la taxe federale (selon un collegue qui l'a fait), mais selon un de mes amis qui travaille en fiscalite au gouv. provinciale, si tu ne "t'auto quotise" pas, ils viendront eventuellement te pogner avec des interets. Le federal et le provincial se transfert ces infos). Moi j'ai passe a une douane Quebecoise et j'ai paye les deux taxes sur place.

pierreafeu a écrit:Une question:

Pour l'importation d'un véhicule, il faut avoir le "release" ou l'autorisation des douanes américaines que le véhicule est libre de toute dette, n'est pas volé ou fait l'objet d'une saisie.

Pour les bateaux et les remorques, vous n'avez pas besoin de cette procédure?

Pierre